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Marques déposées par Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile
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AQUABAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABAC
Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile)

Numéro de dépôt :
1692505
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque AQUABAC

Déposée le 3 septembre 1991 par Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile), domicilié(e) 46 Rue Louis Coullet, 33700 MERIGNAC - France.

La marque AQUABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABAC est expirée depuis le 3 septembre 2001.

Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile a également déposé les autres marques suivantes : LE PACE BREATHING , DEMEURES PLUS , LONGDRINK , ANUJET-HYGIENA , POLOXY , JORDANNE


Société Civile d'Etudes et de Recherches Michel Chamoulaud (société civile) - 46 Rue Louis Coullet, 33700 MERIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Récipient à végétaux muni d'un dispositif indicateur d'humidité, appareil de controle d'humidité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.